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Expositions médicales aux rayonnements ionisants et RGPRI
Avis 9753
Dans cet avis scientifique, le Conseil émet une opinion d'experts relative à une modification d'un arrêté royal portant sur les expositions médicales et non médicales aux rayonnements ionisants.

AR Basic Safety Standards
Avis 9524
Avis sur l’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants et portant la transposition partielle de la directive 2013/59/EURATOM du Conseil du ...

Risque nucléaire, développement durable et transition énergétique
Avis 9576
Dans cet avis scientifique, qui propose des lignes directrices aux responsables des politiques en matière de santé publique, le Conseil Supérieur de la Santé de Belgique émet des avis et des recommandations sur les risques nucléaires, le développement durable et la transition ...

Scanners drive through et contrôle des transports de marchandises
Avis 9584
Dans cet avis scientifique, qui propose des lignes directrices aux responsables des politiques en matière de santé publique, le Conseil supérieur de la santé de Belgique fournit à l'Agence fédérale de contrôle nucléaire une évaluation de la justification de l'utilisation de scanners de type ...

Rayonnements ionisants lors d’expositions vétérinaires
Avis 9512
Dans cet avis scientifique, qui propose des lignes directrices aux responsables des politiques en matière de santé publique, le Conseil supérieur de la Santé de Belgique émet une opinion d'experts relative à une modification d'un arrêté royal portant sur la protection de la santé de la population...

Jury médical
Avis 9510
Dans cet avis scientifique, qui propose des lignes directrices aux responsables des politiques en matière de santé publique, le Conseil supérieur de la santé de Belgique émet une opinion d'experts relative à une modification d'un arrêté royal portant sur la protection de la santé de la population...

Expositions médicales aux rayonnements ionisants
Avis 9511
Dans cet avis scientifique, qui propose des lignes directrices aux responsables des politiques en matière de santé publique, le Conseil supérieur de la santé de Belgique émet une opinion d'experts relative à une modification d'un arrêté royal portant sur la protection de la santé de la population...

Produits pharmaceutiques dans le cadre de la menace terroriste
Avis 9552
Dans cet avis scientifique sur la politique en matière de santé publique, le Conseil Supérieur de la Santé de Belgique propose une révision de son avis de 2003 sur les stocks nécessaires de produits pharmaceutiques en cas d'actes terroristes biologiques et chimiques et y inclut les menaces...

Bodyscanners
Avis 9574
Dans cet avis scientifique, qui propose des lignes directrices aux responsables des politiques en matière de santé publique, le Conseil supérieur de la santé de Belgique fournit à l'Agence fédérale de contrôle nucléaire une évaluation de la justification de l'utilisation de scanners mobiles par ...

CT scan et Covid19
Avis 9587
Dans cet avis scientifique, qui propose des lignes directrices aux responsables des politiques en matière de santé publique, le Conseil supérieur de la santé de Belgique émet une opinion d'experts relative à l'usage du CT thorax en complément des tests RT-PCR, chez les patients hospitalisés ...

AR contrôle physique
Avis 9476
Dans cet avis scientifique sur la politique en matière de santé publique, le Conseil supérieur de la santé de Belgique émet une opinion d'experts relative à une modification d'un arrêté royal portant sur la protection de la santé de la population, des travailleurs et de l’environnement contre ...

Déclassement installations nucléaires et entreposage des combustibles usés
Avis 9225-9226
Le double avis a été validé en novembre 2014 et a resté sous embargo jusqu'à la publication des ARs le 28/08/2015 (partie 9225) et le 18/06/2018 (partie 9226). L'avis complet est disponible sur le site depuis le 08/03/2022.

Protection contre le danger des rayonnements ionisants
Avis 9385
L' avis a été validé en mai 2017 et a resté sous embargo jusqu'à la publication de l'AR le 24/05/2018.
L'avis complet est disponible sur le site depuis le 03/06/2022.
L'avis complet est disponible sur le site depuis le 03/06/2022.

Iode
Avis 9419
Dans cet avis scientifique, le Conseil Supérieur de la Santé de Belgique émet une opinion d'experts relative à un projet de notice pour les comprimés d’iode à utiliser en cas d’urgence nucléaire ou radiologique.

Appareils RX
Avis 9349
Cet avis scientifique du CSS vise à formuler, à l'intention de l'Agence fédérale de contrôle nucléaire, des recommandations quant à l'utilisation justifiée des appareils RX de basse énergie à des fins thérapeutiques.

AR transport de marchandises dangereuses
Avis 9373
Cet avis vise à proposer au ministre de la Sécurité et de l'Intérieur des recommandations précises sur un projet d'arrêté royal sur le transport de marchandises dangereuses de la classe 7 ainsi que les projets d'arrêtés d'exécution de l'Agence Fédérale du Contrôle Nucléaire y afférents.

AR déchets radioactifs
Avis 9372
Cet avis vise à proposer au ministre de la Sécurité et de l'Intérieur des recommandations précises sur un projet d'arrêté royal sur les déchets radioactifs et les installations à démanteler ainsi que sur les projets d'arrêtés d'exécution de l'Agence Fédérale du Contrôle Nucléaire y afférents.

CT Scanners
Avis 9297
Utilisation des CT scanners en dehors des services d'imagerie médicale et, en particulier, en salle d'opération (CSS 9297) (novembre 2016)

Rayon X
Avis 9103
Dans cet avis scientifique sur la politique en matière de santé publique, le Conseil Supérieur de la Santé de Belgique évalue le projet de législation décrivant les conditions relatives à l'usage justifié d'appareils à rayons X portables et se concentre sur la sécurité des praticiens, des ...

Substances radioactives dans des lampes
Avis 9347
Exemption d'autorisation pour l’usage de quantités limitées de substances radioactives dans des lampes (CSS 9347) (mars 2016)