Secrétariat
Le Conseil Supérieur de la Santé est un réseau indépendant d'experts nationaux et internationaux de renom. Le réseau d'experts est soutenu par le Secrétariat, une équipe de personnel scientifique et administratif qui gère les activités quotidiennes du Conseil. Il aide les experts à préparer leurs avis et contribue à diffuser les messages clés et les recommandations auprès du groupe cible approprié. Le Secrétariat est placé sous l'administration du SPF Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement.
Experts
Le réseau lui-même est en constante évolution. Un appel à candidatures lancé en 2021 a attiré plus de 160 nouveaux experts qui ont rejoint le réseau à partir de 2022. Actuellement, le Conseil compte plus de 1.500 experts nationaux et étrangers. En fonction de leurs compétences et des sujets à traiter, le Conseil les invite sporadiquement ou systématiquement à participer à des groupes de travail permanents ou à des groupes consultatifs spécifiques.
Conformément aux statuts du Conseil et sur la base de différents critères de représentativité, 300 experts sont nommés pour une période de six ans par arrêté ministériel. Le dernier renouvellement date de 2021.
Collège
Parmi les 300 experts nommés, le Conseil Supérieur de la Santé choisit 30 représentants qui constituent le Collège. Le Collège est l'organe décisionnel du Conseil et se réunit tous les mois. Il examine les questions et les projets qui lui sont soumis et compose en conséquence le groupe de travail qui examinera l'avis. Après avoir approuvé un avis au sein du groupe de travail, le Collège valide les recommandations et détermine la stratégie de communication.
Le Collège est renouvelé par tiers tous les trois ans. Leur nomination est fixée par arrêté royal. Le dernier renouvellement a eu lieu en septembre 2022. Un président et deux vice-présidents sont élus parmi les membres du Collège.
Bureau
La gestion quotidienne du Conseil Supérieur de la Santé est assurée par le Bureau. Le Bureau est composé du président et des deux vice-présidents du Conseil, d'une part, et du coordinateur scientifique et administratif du secrétariat, d'autre part. Leur nomination est déterminée par arrêté royal. En outre, ils invitent des experts à leur convenance pour les assister dans la gestion quotidienne. Le Bureau se réunit deux fois par mois. Le Bureau est composé des membres suivants :
Président
- Dr. Yves Van Laethem, CHU Saint-Pierre (francophone, domaine Vaccination)
Vice-présidents
- Prof. Bernard Sabbe, UAntwerpen (néerlandophone, domaine Santé mentale)
- Prof. Greet Schoeters, UAntwerpen (nérlandophone, domaine Facteurs chimiques environnementaux)
Membres invités
- Prof. Philippe Kolh, CHU Liège (francophone, expertise en Cardiologie et eHealth)
- Prof. Pierrette Melin, CHU Liège (francophone, domaine Maîtrise des infections durant les soins)
- Prof. Renaat Peleman, UGent (néerlandophone, domaine Infectiologie)
- Prof. Jean Vanderpas, FUNDP Namur (néerlandophone, expertise Epidemiologie et santé publique)
Commission de déontologie
La Commission de déontologie est un groupe externe et indépendant qui veille à la gestion des intérêts et des conflits d'intérêts potentiels parmi les membres du Conseil Supérieur de la Santé. À cet égard, le Conseil Supérieur de la Santé est le premier organe consultatif scientifique belge à avoir développé sa propre philosophie et à avoir créé une approche intégrale à cet égard.
La Commission de déontologie est présidée par M. Jean-Marc Van Gyseghem (UNamur) et se compose des membres suivants :
- André Van Steirteghem, VUB
- André Pauwels, ancien directeur du Conseil Supérieur de la Santé
- Charlotte Lambert, UNamur
- Jean-Marc Van Gyseghem, UNamur, président
- Julien Libbrecht, Comité consultatif de Bioéthique de Belgique