Avis

Limitation de l’exposition aux agents mutagènes ou perturbateurs endocriniens et importance des expositions en début de vie

Ontwerp van koninklijk besluit houdende bepaling van productnormen voor transportbrandstoffen uit hernieuwbare bronnen (CSS 9480) (mars 2018) - uniquement disponible en néerlandais

Ontwerp van koninklijk besluit tot vermindering van de jaarlijkse broeikasgasemissies door transportenergie (CSS 9479) (mars 2018) - uniquement disponible en néerlandais

Projet d'arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 septembre 2001 relatif à la disponibilité d'informations aux consommateurs sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 lors de la mise sur le marché de voitures particulières neuves (CSS 9470) (novembre 2017) - uniquement disponible en

Projet d’arrêté royal relatif aux dénominations et aux caractéristiques du gasoil destiné au chauffage - Projet d’arrêté royal relatif à la dénomination et aux caractéristiques du gasoil diesel et des essences (CSS 9461) (novembre 2017) (uniquement disponible en NL)

Dans cet avis scientifique sur la politique en matière de santé publique, le Conseil Supérieur de la Santé de Belgique examine les données nationales sur la qualité de l'air intérieur des logements et  bâtiments publics et son  impact potentiel sur la santé de leurs occupants.

Projet d’arrêté royal relatif au programme 2018-2022 du plan fédéral de réduction des produits phytopharmaceutiques (CSS 9406) (Avril 2017)

Projet d'arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 mai 2014 relatif à la mise à disposition sur le marché et à l'utilisation des produits biocides (CSS 9400) (mars 2017) - uniquement disponible en néerlandais

Arrêté royal relatif à la mise sur le marché des substances manufacturées à l'état nanoparticulaire (CSS 9119) (novembre 2013)

Projet d'arrêté royal modifiant l'entrée en vigueur de certaines dispositions de l'arrêté royal du 27 mai 2014 relatif à la mise sur le marché de substances produites à l'état nanoparticulaire (décembre 2016) (CSS 9370) - uniquement disponible en néerlandais

Évaluation des effets des néonicotinoïdes et du fipronil sur la biodiversité et la santé (juin 2016) (CSS 9241)

Exposition résidentielle aux produits destinés à lutter contre les insectes et autres arthropodes (novembre 2015) (CSS 8717)

L’exposition humaine aux substances caustiques et/ou corrosives (acides et bases) (novembre 2015) (CSS 9108)

Dans cet avis scientifique sur la politique en matière de santé publique, le Conseil Supérieur de la Santé de Belgique offre une évaluation actualisée des risques liés aux cigarettes électroniques (avec ou sans nicotine) pour les fumeurs, les non-fumeurs et les vapoteurs. Cet avis vise à fournir ...

Projet d'arrêté royal relatif à la notification des mélanges dangereux au Centre national de prévention et de traitement des intoxications (CSS 9264) (février 2015)- uniquement disponible en néerlandais

Projet d'arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 septembre 2012 fixant la langue de l'étiquette et de la fiche de données de sécurité des substances et des mélanges et désignant le Centre national de prévention et de traitement des intoxications comme l'organisme visé à l'article 45 du règlement

Projet d'arrêté royal fixant un cadre pour la définition des exigences de biodégradabilité et de désintégrabilité des produits conçus pour être évacués dans les toilettes (octobre 2014) (CSS 9232) (uniquement disponible en néerlandais)

Projet d'arrêté royal relatif à des broyeurs dont le broyat est destiné à être éliminé dans des systèmes d’évacuation d’eaux résiduaires(octobre 2014) (CSS 9231) (uniquement disponible en néerlandais)

Perturbateurs endocriniens: effets à faible dose, relation dose-effet non monotone et périodes critiques de sensibilité

Perturbateurs endocriniens : définition OMS (février 2013) (CSS 8914)